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"Tell the chef, the beer is on me."
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Je vous conseille aussi Movim ou le Mammouth, c'est open-source, social et acentralisé.
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19:54
“ « PAR CES MOTIFS— T. com. Lille, cont., 30 mai 2018, n° 2017003657Le Tribunal, vidant son délibéré, statuant publiquement, par jugement contradictoire en premier ressort,Reçoit la société [X] en son opposition ; au fond, l’en débouteAnnule l’ordonnance d’injonction de payer n° 2017IP000050, le présent jugement s’y substituantDit que la signature du procès-verbal de réception n’a pas été contrefaite, qu’elle est celle du gérant [de la société X]Prononce la résiliation du contrat du 31 mars 2016 aux torts exclusifs de la société XLa condamne à payer à la société COMETIK la somme de 20 988 €Ordonne la restitution du site internet dès la signification du présent jugementCondamne la société X à payer à la société COMETIK la somme de 1 000 € au titre de l’article 700 du CPC, ainsi qu’à supporter les entiers frais et dépens de l’instance, taxés et liquidés à la somme de 97.50 € en ce qui concerne les frais de Greffe, en ce compris les frais de l’ordonnance, de signification, d’opposition, du présent jugement et de ses suites.Dit n’y avoir lieu à l’exécution provisoire du présent jugementDéboute les parties de toutes leurs autres demandes, plus amples ou contraires.Jugement signé par M. Y et Mme Z. »”